158 Avenue Edmond Michelet
54700 Pont-à-Mousson
03 83 83 36 55
metalart.fermetures@orange.fr

Mentions légales

Inov@ est une agence de communication web, et également une agence de référencement dans les Vosges. Nous faisons de la création de site internet et également de la création de site e-commerce. Nous intervenons dans le secteur des Vosges, de la Meurthe-et-Moselle et de l’Alsace.

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.metal-art-fermetures.com les présentes mentions légales.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Administrateur du site internet

Inov@, SARL au capital social de 1000€
Siège social : 214 avenue du Général De Gaulle 88100 Sainte-Marguerite
Numéro SIRET : 818 916 033 00025
Code APE : 7021Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033

Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr
Tél : 03 29 51 90 96

Raison sociale et hébergeur

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
http://www.ovh.com/fr/support/
Tel : 09 72 10 10 07

Directeur et responsable de publication

Nom du site : www.metal-art-fermetures.com
Directeur de la publication : Monsieur CASSE
Siège social : 158 avenue Edmond Michelet 54700 Pont-à-Mousson
Raison sociale : Metal Art Fermetures
SARL coopérative ouvrière de production au capital social de 500€
Numéro SIRET : 82408065900017
Code APE : 4332B
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 79824080659

Adresse de message : metalart.fermetures@orange.fr
Tél : 03.83.83.36.55

Photographie

Photographe : Marc PHILIPPE
Siège social : 2 côte de Chavelot 88150 Thaon-Les-Vosges
Raison sociale : Images de Marc
SARL au capital social de 10 000€
Numéro SIRET : 508 086 378 00017
Code APE : 7420Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 79508086378

Adresse de messagerie : marc@imagesdemarc.fr
Tél : 06 68 89 88 00

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

Le site www.metal-art-fermetures.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

Le site www.metal-art-fermetures.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

Le site www.metal-art-fermetures.fr utlise des cookies pour le bon fonctionnement du site, pour améliorer votre expérience utilisateur et à des fins statistiques.
Conformément à la Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous avez à tout moment le droits de modifier vos préférences de confidentialité, en cliquant sur le bouton si dessous
[gdpr_preferences text="Préférences de confidentialité"]
Pour en savoir plus : lire notre politique de confidentialité

Selon l’Article L335-2  et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »

Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société Metal Art Fermetures ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société Metal Art Fermetures ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

La société Metal Art Fermetures a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

Nous contacter
158 Avenue Edmond Michelet
54700 Pont-à-Mouson
03 83 83 36 55
metalart.fermetures@orange.fr